Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA P TITE
COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE, SARL

Numéro de dépôt :
4225695
Date de dépôt :
13/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2025
LA P TITE de COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE

Présentation de la marque LA P TITE

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA P TITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE domicilié(e) LE BOIS MORIN, ROUTE DE SANZIERS - 49260 - LE PUY NOTRE DAME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE, M. FABRICE THUIA domicilié(e) LE BOIS MORIN, ROUTE DE SANZIERS - 49260 - LE PUY NOTRE DAME - France.

La marque LA P TITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225695.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA P TITE arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.

COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : Le BIB du Récoltant , LE P TIT , LOIRE TRADITION , LE BIB DU RÉCOLTANT , TERRE DE LOIRE


COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE, SARL - LE BOIS MORIN, ROUTE DE SANZIERS - 49260 - LE PUY NOTRE DAME - France


COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE, M. FABRICE THUIA - LE BOIS MORIN, ROUTE DE SANZIERS - 49260 - LE PUY NOTRE DAME - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.